Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURSES VERTES
Numéro de dépôt :
1723402
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2000
Présentation de la marque BOURSES VERTES
Déposée le 22 mars 1990 par l'association loi 1901 GUILDE EUROPEENNE DU RAID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSES VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURSES VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSES VERTES est expirée depuis le 22 mars 2000.
GUILDE EUROPEENNE DU RAID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30